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Conditions générales de vente

La passation d'une commande vaut acceptation expresse et sans réserve de nos conditions générales de vente.
D'éventuelles dispositions d'achats de nos clients, différentes ou contraires à nos conditions générales de ventes, ne seront valables qu'après acceptation écrite de notre part.


CONDITIONS DE RÈGLEMENT

Sauf stipulation contraire, toutes nos marchandises sont payables à notre siège social, au comptant à la commande.
Nos tarifs sont révisables sans préavis. L'escompte est nul pour tout paiement anticipé.

ENREGISTREMENT DES COMMANDES

Toute commande reçue est considérée ferme et définitive.
Dans le cas d'une réalisation sur mesure, la validation du devis sera effective après réception du gabarit ou du plan d'exécution signé par le client.

PHOTOS DES PRODUITS

Nous vous rappelons que l'ardoise est un produit naturel, il peut avoir des nuances de teintes et des marques de clivage plus ou moins prononcées d'une pierre à l'autre. De ce fait, nos photos ne sont pas contractuelles.

ENVOI EXPRESS SUR COMMANDE

L'expédition de marchandise en express est réalisable pour tous les produits et fera l'objet d'un forfait fixé lors de la commande.

DÉLAI DE LIVRAISON

Bleu Ardoise s'engage à rendre la marchandise disponible dans un délai de 3 à 6 semaines.
En aucun cas un retard sur un délai annoncé ne pourra engager notre responsabilité, ni justifier l'annulation de commande.

AVARIES DE TRANSPORTS

Nos marchandises voyagent, aux risquent et périls du destinataire qui devra en cas d'avarie, manquant ou retard, émettre des réserves caractérisées sur le bordereau de livraison au déballage, en présence du livreur, et exercer son recours contre les transporteurs par lettre recommandée dans les 24 heures. Dans le cas contraire, aucune réclamation ne pourra être prise en considération par la société Bleu Ardoise. Toutes passation de commande implique l'adhésion sans réserve du client aux conditions ci-dessus stipulées.

LITIGES

Toute réclamation (casse ou défaut) doit faire l'objet d'une demande écrite par lettre recommandée avec photos sous 48 Heures après réception de la marchandise.
Passé ce délai votre demande ne pourra être prise en compte.

CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION

Toute contestation ou litige relatif à la formation, à l'exécution, au règlement ou à l'extinction de la prestation sera soumis à la compétence du tribunal de commerce d'Angers.

CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

La société Bleu Ardoise se réserve la propriété des marchandises vendues jusqu'au parfait encaissement du prix en principal et accessoires.
L'acquéreur s'interdit en conséquence de donner en gage ou de céder à titre de garantie la propriété des marchandises.

 

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